Radio Bellechasse-Etchemins – Passion des gens d’ici

Nouvelles

11 fév 2019 /
Par Normand Poulin

Près de 450 mille $ d’amende pour un individu de Frampton

(14:59)

Contrebande de tabac

Un individu de Frampton, Claude Fortin, devra payer une amende pour le moins salée de près de 450 mille dollars pour avoir effectué de la contrebande de cigarettes.

Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec en novembre 2016, à St-Liboire en Montérégie.

Des policiers avaient alors effectué une perquisition dans un véhicule pour mettre la main sur 168 mille 800 cigarettes de contrebande.

Le véhicule impliqué et une liste de comptabilité ont été saisis. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Fortin a donc été condamné en décembre dernier à payer cette forte amende pour avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Le contrevenant dispose de 12 mois pour la payer.

En manchette

  • 18 jui 2019 /

    Pique-nique des créateurs au Moulin La Lorraine

    La 10ième édition aura lieu le 28 juillet Lire la suite

  • 18 jui 2019 /

    Steven Blaney émet ses commentaires

    Affaire Desjardins et chantier Davie Lire la suite

  • 18 jui 2019 /

    De l’aide humanitaire dans le confort de son foyer

    Marcelle Nadeau de Sainte-Claire tisse des liens Lire la suite

  • 18 jui 2019 /

    «Peau d’ours» prend l’affiche jusqu’au 4 août

    À compter de ce soir au Théâtre du Ganoué Lire la suite

  • 18 jui 2019 /

    Bilan de mi-saison neutre de l’assurance récolte

    Pour la région de Chaudière-Appalaches Lire la suite

Autres Nouvelles

  • 17 jui 2019 /

    La SOPFEU émet des mesures préventives

    Préventions pour les feux à ce moment-ci de l’année Lire la suite

  • 17 jui 2019 /

    Un nouveau chargé de projet pour la Maison-Mère de Saint-Damien

    Serge Comeau de Saint-Damien Lire la suite

  • 17 jui 2019 /

    La Traversée de Steven Blaney est de retour

    7ième édition le 21 juillet Lire la suite

  • 17 jui 2019 /

    La Sûreté du Québec rappelle l’importance de respecter la signalisation

    Surveillance accrue sur les zones de chantiers routiers Lire la suite

  • 17 jui 2019 /

    Le bar laitier La Glace-Rit vandalisé à Buckland

    Une machine à liqueur complètement détruite Lire la suite

Voir toutes les nouvelles